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Règles et Conditions
Agrément-Rejet
de compte:
A.T.G.V. se réserve à tout moment le droit de refuser l'adhésion
ou rejetter tout utilisateur du réseau s'il apparait que le contenu
de la page promue est incompatible avec les règles ci-après,
sur simple décision unilatérale de A.T.G.V.
Sont
EXCLUS les sites racistes, révisionnistes, d'incitation à
la violence, et plus généralement tout site à caractère
illégal, et ou comportant l'un des éléments suivants
:
# Incitation aux drogues
# Promotion des armes
# Appel à la discrimination et à la violence
# Contenu susceptible d'exercer une mauvaise influence sur les enfants
# Contenu susceptibles de porter atteinte aux enfants
# Violence : violence sexuelle, viol
# Violence : sang, humains
# Violence : sang, animaux
# Violence : sang, personnages de fiction (incluant films d'animation)
# Violence : meurtre d'êtres humains
# Violence : meurtre d'animaux
# Violence : meurtre de personnages de fiction (incluant films d'animation)
# Violence : blessure délibérée sur êtres humains
# Violence : blessure délibérée sur animaux
# Violence : blessure délibérée sur des personnages de fiction (incluant
films d'animation)
# Violence : destruction matérielle délibérée
Sont EXCLUS les sites à caractère pornographique, ou sexuellement
explicite ne comportant pas de page de mise en garde d'interdiction aux
mineurs, ou comportant en page d'accueil l'un des éléments
suivants:
# Langage, langage sexuel explicite
# Langage, langage grossier et blasphématoire
# Nudité et contenu à caractère sexuel : érections et organes génitaux
féminins , accouplements
# Nudité et contenu à caractère sexuel : organes génitaux mâles
# Nudité et contenu à caractère sexuel : organes génitaux féminins
# Nudité et contenu à caractère sexuel : poitrines
# Nudité et contenu à caractère sexuel : acte sexuel explicite
# Nudité et contenu à caractère sexuel : toucher des organes génitaux
# Pédophilie, incitation à la pédophilie
Les
écrits à caractère érotique de qualité,
les boutiques lingeries et sex toys peuvent le cas échéant
être soumis à l'appréciation de l'Administrateur.
Sont
EXCLUS également tous concepts multi-niveaux dans lesquels les
adhérents perçoivent des rémunérations pour
l'inscription d'autres membres, que ces rémunérations soient
immédiates ou différées, que ces rémunérations
soient liées à l'inscription seule ou même que l'inscription
soit assortie de la fourniture d'un document électronique quelconque.
ILLEGAUX
Sont
EXCLUS les sites M.L.M ( Multi Level Management ) comportant une option
payante ou non, ainsi que leurs affiliés, du fait de la profusion
de pages d'affiliés toutes identiques.
Sont
EXCLUS les sites portails de sites MLM avec paiement à
l'inscription ou non, affiliés, etc., dont l'objet évident
est la promotion de sites dont les caractéristiques prohibées
sont décrites ci-dessus.
Sont
EXCLUS également les sites
faisant la promotion de lotteries, de paris sportifs et de chevaux, et
plus généralement de jeux d'argent.PUBLICITE ILLEGALE
en France
Nous vous
engageons à vérifier que vos offres ne sont pas mises encause
dans les posts du forum 'Le
provocateur'
Sont
EXCLUS tous les sites de compilations de liens (farmlinks),
Sont
EXCLUS également les sites comportant sur la page d'accueil plus
d'UN affichage de liens sponsorisés, quelle que soit l'appartenance.
Sont EXCLUS les sites n'offrant pas de contenu en français.
Les canaux
de revenus autorisés, s'il y a lieu, sont:
- la vente de documents électroniques tels que ebooks, logiciels,
directe ou par affiliation d'un seul niveau.
- la vente de services tels que services à la personne, musique,
video, etc.., directe ou par affiliation d'un seul niveau.
- la vente de biens meubles et immeubles, de fournitures , de consommables,
directe ou par affiliation d'un seul niveau.
La forme
du site du Membre a également de l'importance:
Nous n'acceptons pas les sites comportant plus d'un pop-up ou pop-under.
Nous n'acceptons pas les sites en redirection, sauf s'ils ont été
dûment signalés et acceptés.
En cas de
doute possible sur la recevabilité de votre site, il est préférable
de nous contacter au préalable, pour plaider la cause du site.
Si votre
site ne répond pas aux critères de ATGV, nous vous suggérons
de tenter votre inscription gratuite sur le site multilingue
http://www.20millionads.com, dont les conditions d'admission sont
beaucoup moins strictes.
Réserves:
Le Membre reconnaît
que les propositions de A.T.G.V. sont des potentialités de résultats
et ne présentent AUCUNE GARANTIE de ce qu'il obtiendra réellement.
Le nombre de visites sur le site Web du Membre dépend essentiellement
du nombre de personnes qui s'inscriront après lui sur sa page personnalisée,
et des efforts faits dans l'organisation pour y concourir.
Responsabilité:
A.T.G.V. n'accepte aucune
responsabilité de quelque sorte pour quelque dommage financier
ou personnel que ce soit, pouvant résulter de l'utilisation de
ce service gratuit.
Expédition d'Emails:
En échange de l'usage de A.T.G.V., chaque Membre accepte de recevoir
les informations de mises à jour de A.T.G.V., ainsi que des offres
périodiques via e-mail. En sus, nous lui enverrons des nouvelles
générales sur A.T.G.V. ainsi que d'autres offres que nous
jugerions intéressante pour la vie du Club. Si le Membre ne désire
plus recevoir ces offres, il doit se logger dans son espace membre A.T.G.V.
et décocher 'Recevoir des Messages de l'Administrateur'.
Du fait de cet accord explicite toute plainte de spam de la part d'un
Membre pour ces mails sera considérée comme nulle et non
avenue.
Si une telle plainte de spam gênait de quelque façon que
ce soit les opérations de
A.T.G.V., le Membre pourrait encourir la responsabilité d'une perte
de nos revenus aux termes des jurisprudences.
Obligations:
Le Membre recevra de son réviseur
éditorial une assistance personnalisée pour devenir à
son tour réviseur éditorial.
Le Membre accepte d'assurer la révision éditoriale de sites
Internet ou de candidats à l'écriture électronique
en vue de leur inscription gratuite au A.T.G.V.
Le Membre
accepte d'assurer la vérification périodique ( 2 fois par
an minimum) de la permanence de conformité des sites inscrits par
son intermédiaire.
Le Membre accepte
d'assurer l'assistance de 9 candidats au moins à l'inscription.
Le non-respect de ces obligations peut entraîner la radiation du
membre.
Spam
ou Envois non sollicités.
Le Membre accepte de n'engager
aucune démarche de spam. L'envoi de mails non sollicités
pour la promotion de votre page personnalisée est strictement interdite.
Si un nombre suffisant de preuves de plaintes concernant un Membre sont
réunies, nous fermerons son compte et le bannirons de A.T.G.V.
Les premières prises de contacts pour candidature de sites non
demandeurs ne peuvent se faire que par l'adresse ou la boite de contact
des sites visités, à l'exclusion de listes d'adresse ou
tout autre envoi en nombre.
Fermeture de compte:
A.T.G.V. se réserve
le droit, à sa seule discrétion, de clore un compte pour
spam, abus de service, fraude, contenu illégal, changement de contenu
après inscription sans demande de révision de notre part,
et toutes autres activités pouvant nuire à l'image et au
fonctionnement de A.T.G.V..
Modifications
des Règles et Conditions:
A.T.G.V. se réserve
le droit de modifier les termes des présentes quand bon lui semble,
pour n'importe quelle raison, et sans préavis.
Tout membre est tenu de se conformer aux modifications signalées
sur le site dans un délai de 7 jours maximum.
Tout
membre qui se maintient dans le réseau après une modification
est censé avoir accepté sans réserves les nouvelles
conditions.
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