Règles et Conditions

Agrément-Rejet de compte:

A.T.G.V. se réserve à tout moment le droit de refuser l'adhésion ou rejetter tout utilisateur du réseau s'il apparait que le contenu de la page promue est incompatible avec les règles ci-après, sur simple décision unilatérale de A.T.G.V.

Sont EXCLUS les sites racistes, révisionnistes, d'incitation à la violence, et plus généralement tout site à caractère illégal, et ou comportant l'un des éléments suivants :
# Incitation aux drogues
# Promotion des armes
# Appel à la discrimination et à la violence
# Contenu susceptible d'exercer une mauvaise influence sur les enfants
# Contenu susceptibles de porter atteinte aux enfants
# Violence : violence sexuelle, viol
# Violence : sang, humains
# Violence : sang, animaux
# Violence : sang, personnages de fiction (incluant films d'animation)
# Violence : meurtre d'êtres humains
# Violence : meurtre d'animaux
# Violence : meurtre de personnages de fiction (incluant films d'animation)
# Violence : blessure délibérée sur êtres humains
# Violence : blessure délibérée sur animaux
# Violence : blessure délibérée sur des personnages de fiction (incluant films d'animation)
# Violence : destruction matérielle délibérée

Sont EXCLUS les sites à caractère pornographique, ou sexuellement explicite ne comportant pas de page de mise en garde d'interdiction aux mineurs, ou comportant en page d'accueil l'un des éléments suivants:
# Langage, langage sexuel explicite
# Langage, langage grossier et blasphématoire
# Nudité et contenu à caractère sexuel : érections et organes génitaux féminins , accouplements
# Nudité et contenu à caractère sexuel : organes génitaux mâles
# Nudité et contenu à caractère sexuel : organes génitaux féminins
# Nudité et contenu à caractère sexuel : poitrines
# Nudité et contenu à caractère sexuel : acte sexuel explicite
# Nudité et contenu à caractère sexuel : toucher des organes génitaux
# Pédophilie, incitation à la pédophilie

Les écrits à caractère érotique de qualité, les boutiques lingeries et sex toys peuvent le cas échéant être soumis à l'appréciation de l'Administrateur.

Sont EXCLUS également tous concepts multi-niveaux dans lesquels les adhérents perçoivent des rémunérations pour l'inscription d'autres membres, que ces rémunérations soient immédiates ou différées, que ces rémunérations soient liées à l'inscription seule ou même que l'inscription soit assortie de la fourniture d'un document électronique quelconque. ILLEGAUX

Sont EXCLUS les sites M.L.M ( Multi Level Management ) comportant une option payante ou non, ainsi que leurs affiliés, du fait de la profusion de pages d'affiliés toutes identiques.

Sont EXCLUS les sites portails de sites MLM avec paiement à l'inscription ou non, affiliés, etc., dont l'objet évident est la promotion de sites dont les caractéristiques prohibées sont décrites ci-dessus.

Sont EXCLUS également les sites faisant la promotion de lotteries, de paris sportifs et de chevaux, et plus généralement de jeux d'argent.PUBLICITE ILLEGALE en France

Nous vous engageons à vérifier que vos offres ne sont pas mises encause dans les posts du forum 'Le provocateur'

Sont EXCLUS tous les sites de compilations de liens (farmlinks),

Sont EXCLUS également les sites comportant sur la page d'accueil plus d'UN affichage de liens sponsorisés, quelle que soit l'appartenance.

Sont EXCLUS les sites n'offrant pas de contenu en français.

Les canaux de revenus autorisés, s'il y a lieu, sont:
- la vente de documents électroniques tels que ebooks, logiciels, directe ou par affiliation d'un seul niveau.
- la vente de services tels que services à la personne, musique, video, etc.., directe ou par affiliation d'un seul niveau.
- la vente de biens meubles et immeubles, de fournitures , de consommables, directe ou par affiliation d'un seul niveau.

La forme du site du Membre a également de l'importance:
Nous n'acceptons pas les sites comportant plus d'un pop-up ou pop-under.
Nous n'acceptons pas les sites en redirection, sauf s'ils ont été dûment signalés et acceptés.

En cas de doute possible sur la recevabilité de votre site, il est préférable de nous contacter au préalable, pour plaider la cause du site.

Si votre site ne répond pas aux critères de ATGV, nous vous suggérons de tenter votre inscription gratuite sur le site multilingue http://www.20millionads.com, dont les conditions d'admission sont beaucoup moins strictes.

Réserves:

Le Membre reconnaît que les propositions de A.T.G.V. sont des potentialités de résultats et ne présentent AUCUNE GARANTIE de ce qu'il obtiendra réellement. Le nombre de visites sur le site Web du Membre dépend essentiellement du nombre de personnes qui s'inscriront après lui sur sa page personnalisée, et des efforts faits dans l'organisation pour y concourir.

Responsabilité:
A.T.G.V. n'accepte aucune responsabilité de quelque sorte pour quelque dommage financier ou personnel que ce soit, pouvant résulter de l'utilisation de ce service gratuit.


Expédition d'Emails:

En échange de l'usage de A.T.G.V., chaque Membre accepte de recevoir les informations de mises à jour de A.T.G.V., ainsi que des offres périodiques via e-mail. En sus, nous lui enverrons des nouvelles générales sur A.T.G.V. ainsi que d'autres offres que nous jugerions intéressante pour la vie du Club. Si le Membre ne désire plus recevoir ces offres, il doit se logger dans son espace membre A.T.G.V. et décocher 'Recevoir des Messages de l'Administrateur'.
Du fait de cet accord explicite toute plainte de spam de la part d'un Membre pour ces mails sera considérée comme nulle et non avenue.
Si une telle plainte de spam gênait de quelque façon que ce soit les opérations de A.T.G.V., le Membre pourrait encourir la responsabilité d'une perte de nos revenus aux termes des jurisprudences.

Obligations:

Le Membre recevra de son réviseur éditorial une assistance personnalisée pour devenir à son tour réviseur éditorial.
Le Membre accepte d'assurer la révision éditoriale de sites Internet ou de candidats à l'écriture électronique en vue de leur inscription gratuite au A.T.G.V.
Le Membre accepte d'assurer la vérification périodique ( 2 fois par an minimum) de la permanence de conformité des sites inscrits par son intermédiaire.
Le Membre accepte d'assurer l'assistance de 9 candidats au moins à l'inscription.
Le non-respect de ces obligations peut entraîner la radiation du membre.

Spam ou Envois non sollicités.

Le Membre accepte de n'engager aucune démarche de spam. L'envoi de mails non sollicités pour la promotion de votre page personnalisée est strictement interdite. Si un nombre suffisant de preuves de plaintes concernant un Membre sont réunies, nous fermerons son compte et le bannirons de A.T.G.V.
Les premières prises de contacts pour candidature de sites non demandeurs ne peuvent se faire que par l'adresse ou la boite de contact des sites visités, à l'exclusion de listes d'adresse ou tout autre envoi en nombre.

Fermeture de compte:

A.T.G.V. se réserve le droit, à sa seule discrétion, de clore un compte pour spam, abus de service, fraude, contenu illégal, changement de contenu après inscription sans demande de révision de notre part, et toutes autres activités pouvant nuire à l'image et au fonctionnement de A.T.G.V..

Modifications des Règles et Conditions:

A.T.G.V. se réserve le droit de modifier les termes des présentes quand bon lui semble, pour n'importe quelle raison, et sans préavis.
Tout membre est tenu de se conformer aux modifications signalées sur le site dans un délai de 7 jours maximum.
Tout membre qui se maintient dans le réseau après une modification est censé avoir accepté sans réserves les nouvelles conditions.